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Co-traitance, l’association entre architectes

Chaque année, la MAF publie son édition des « Chiffres MAF ». Dans une brochure d’une quarantaine de pages, la mutuelle des maîtres d’œuvre compile les données récoltées à l’occasion de la Déclaration d’Activités Professionnelles (DAP).  Parmi les chiffres sur l’état de santé de la profession, de la typologie des travaux réalisés au dynamisme régional, on y découvre l’évolution des modes d’exercice des architectes.

Chaque année, le constat est le même : les architectes ont, dans leur très grande majorité, tendance à se regrouper dans l’exercice de leurs fonctions. En société d’abord. Autorisés depuis 1977 à exercer sous le régime de sociétés, qu’elles soient anonymes (SA) ou à responsabilité limitée (SARL), les architectes ont largement pris ce virage : en 2018*, ils étaient 77,2% à se regrouper en société contre 22,8% préférant l’exercice libéral. En 2010, le rapport de force était tout autre : ils étaient alors 57,32% à préférer l’exercice libéral.

Autre témoin de cette volonté croissante d’association : la cotraitance. Si elle en est la forme la plus légère, cantonnant la collaboration à la conduite d’une opération, sans obliger juridiquement les cotraitants les uns envers les autres, la cotraitance n’en demeure pas moins un témoin du besoin d’association entre concepteurs.

Cotraitance, sous-traitance … quelles différences ?

Avant toute chose, elles prennent racine au même endroit : dans la volonté de mutualiser les moyens pour réaliser un chantier. C’est à peu près tout pour ce qui est des points communs entre cotraitance et sous-traitance.

Le reste est question de responsabilité et de rapport au maitre d’ouvrage. Dans le cas de la sous-traitance, l’entrepreneur principal conclu un marché avec le maitre d’ouvrage. Sur cette base, l’entrepreneur principal contracte alors avec le sous-traitant, ce dernier se trouvant nullement lié directement au maitre d’ouvrage.

Lorsqu’il s’agit de cotraitance, il n’existe alors aucune « hiérarchie » entre les intervenants qui se retrouvent tous en relation contractuelle avec l’acheteur et sont responsables vis-à-vis de lui. De cette différence majeure découlent, forcément, des obligations différentes. Ainsi, le cotraitant, s’il reste responsable de l’exécution de son lot envers le maître d’ouvrage au même titre qu’un sous-traitant, s’installe dans un rapport d’égalité entre les autres cotraitants, là où le sous-traitant sera de facto, sous l’autorité de l’entreprise principale.

Le mandataire, capitaine de l’équipe

Comme son nom l’indique bien, il reçoit un mandat. Venant directement de ses partenaires cotraitants, ce mandat lui permet de devenir l’interlocuteur unique du maitre d’ouvrage lors de la préparation comme de l’exécution du chantier.

Pourquoi ? Afin de centraliser et faciliter la relation entre maitre d’ouvrage et maitrise d’œuvre, mais en aucun cas pour se prononcer en lieu et place des autres cotraitants.

Les différents régimes de cotraitance possibles

Il existe 3 formes possibles de cotraitance, impliquant des responsabilités différentes pour les cotraitants et le mandataire. 

Le groupement conjoint

 

Un groupement est conjoint lorsque chacun de ses membres n’est engagé que pour les travaux dont il a la charge.

NB : En cas de silence du contrat, le groupement est conjoint dès lors que la solidarité – le cas échéant, celle du seul mandataire – ne se présume pas (art. 1310 du Code civil).

 

Le groupement solidaire

 

Le groupement est solidaire lorsque chaque cotraitant est engagé pour la totalité du marché et doit pallier une éventuelle défaillance d’un ou plusieurs membres du groupement.

 

Le groupement conjoint avec un mandataire solidaire

 

Cette forme de cotraitance est une sorte d’hybride des deux précédentes.

Le groupement est conjoint, mais seule l’entreprise mandataire est responsable de l’intégralité du chantier à l’égard du maître d’ouvrage.

Avantage et inconvénients de la cotraitance

Alors, la cotraitance est-elle une bonne ou une mauvaise option ? Lorsqu’elle passe au banc d’essai, une dimension de la cotraitance saute aux yeux : elle permet indéniablement aux petites structures une mutualisation précieuse lorsqu’elles partent à l’attaque d’appels d’offres conséquents.

AVANTAGES

Sans être exhaustif, on peut aisément attribuer à la cotraitance :

  • La mutualisation des moyens matériels, humains et financiers pour répondre à des appels d’offres, jusque-là inaccessibles,
  • La possibilité de décrocher de gros chantiers, qui, une fois allotis, permettent aux entreprises de se répartir les tâches
  • L’opportunité d’associer les réalisations et références de chantiers de chacun des cotraitants. Cette association offre alors l’opportunité de :
    • Trouver plus facilement de nouveaux clients par la suite,
    • Améliorer l’image de son entreprise,
    • Se faire connaître dans son secteur d’activité.
  • Un élargissement du réseau et des compétences, en associant toutes celles et ceux des cotraitants
  • La motivation face aux défis partagés

INCONVENIENTS

Pour autant, la cotraitance peut présenter certains risques, qu’il est utile de connaître :

  • Risque économique en cas de défaillance d’une entreprise (dans le cas du groupement solidaire),
  • Risques de mésentente,
  • Chantier complexe à gérer et qui nécessite de bonnes connaissances sur le fonctionnement d’un GME (administratif, comptabilité, communication avec le client …).

Réussir sa cotraitance avec OOTI

Afin d’en faciliter la gestion, OOTI propose désormais de centraliser l’ensemble des informations de facturation au même endroit. Ainsi, depuis votre suivi de projet il est désormais possible d’émettre et de suivre l’état de facturation des différents co-traitants impliqués en quelques clics, avant de centraliser ces informations et les transmettre à votre maître d’ouvrage.

Avec, c’est l’émission d’attestation de facturation qui est automatisée, et la gestion du projet qui est simplifiée.

Création de factures

 Avec cette nouveauté, les équipes ont également développé une fonctionnalité qui intéressera particulièrement les architectes travaillant en marché public : OOTI actualise désormais et met à jour vos factures ou devis directement en fonction de l’index en cours au moment de l’édition.

Plus simple, plus pratique, plus automatique. Plus OOTI finalement.

*Chiffres issus de l’édition 2020 des « Chiffres MAF », portant sur les travaux réalisés en 2018 et déclarés en 2019

 

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