La co-traitance, l'association entre architectes

La co-traitance, l'association entre architectes

Chaque année, la MAF publie son édition des « Chiffres MAF ». Dans une brochure d’une quarantaine de pages, la mutuelle des maîtres d’œuvre compile les données récoltées à l’occasion de la Déclaration d’Activités Professionnelles (DAP). Parmi les chiffres sur l’état de santé de la profession, de la typologie des travaux réalisés au dynamisme régional, on y découvre l’évolution des modes d’exercice des architectes.

Chaque année, le constat est le même : les architectes ont, dans leur très grande majorité, tendance à se regrouper dans l’exercice de leurs fonctions. En société d’abord. Autorisés depuis 1977 à exercer sous le régime de sociétés, qu’elles soient anonymes (SA) ou à responsabilité limitée (SARL), les architectes ont largement pris ce virage : en 2018*, ils étaient 77,2% à se regrouper en société contre 22,8% préférant l’exercice libéral. En 2010, le rapport de force était tout autre : ils étaient alors 57,32% à préférer l’exercice libéral.

Autre témoin de cette volonté croissante d’association : la cotraitance. Si elle en est la forme la plus légère, cantonnant la collaboration à la conduite d’une opération, sans obliger juridiquement les cotraitants les uns envers les autres, la cotraitance n’en demeure pas moins un témoin du besoin d’association entre concepteurs.

Co-traitance et sous-traitance... Quelles sont les différences ?

Avant toute chose, elles prennent racine au même endroit : dans la volonté de mutualiser les moyens pour réaliser un chantier. C’est à peu près tout pour ce qui est des points communs entre cotraitance et sous-traitance.

Le reste est question de responsabilité et de rapport au maitre d’ouvrage. Dans le cas de la sous-traitance, l’entrepreneur principal conclu un marché avec le maitre d’ouvrage. Sur cette base, l’entrepreneur principal contracte alors avec le sous-traitant, ce dernier se trouvant nullement lié directement au maitre d’ouvrage.Lorsqu’il s’agit de cotraitance, il n’existe alors aucune « hiérarchie » entre les intervenants qui se retrouvent tous en relation contractuelle avec l’acheteur et sont responsables vis-à-vis de lui. De cette différence majeure découlent, forcément, des obligations différentes. Ainsi, le cotraitant, s’il reste responsable de l’exécution de son lot envers le maître d’ouvrage au même titre qu’un sous-traitant, s’installe dans un rapport d’égalité entre les autres cotraitants, là où le sous-traitant sera de facto, sous l’autorité de l’entreprise principale.

Le mandat, capitaine de l'équipe

Comme son nom l’indique bien, il reçoit un mandat. Venant directement de ses partenaires cotraitants, ce mandat lui permet de devenir l’interlocuteur unique du maitre d’ouvrage lors de la préparation comme de l’exécution du chantier.

Pourquoi ? Afin de centraliser et faciliter la relation entre maitre d’ouvrage et maitrise d’œuvre, mais en aucun cas pour se prononcer en lieu et place des autres cotraitants.

Différents régimes de co-traitance possibles

Il existe 3 formes possibles de cotraitance, impliquant des responsabilités différentes pour les cotraitants et le mandataire. 

1. Groupement conjoint
   
   Un groupement est conjoint lorsque chaque membre n'est engagé que dans les tâches qui lui sont confiées. Note : En cas de silence du contrat, le groupement est conjoint dès que la solidarité, le cas échéant, celle du seul mandataire, ne se présume pas (article 1310 du code civil).
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2. Groupement solidaire :
   Le groupement est solidaire lorsque chaque cotraitant est engagé pour la totalité du marché et doit pallier la défaillance éventuelle d'un ou plusieurs membres du groupement.
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3. Groupement conjoint avec un mandataire solidaire :
   Cette forme de cotraitance est un hybride des deux précédentes. Le groupement est conjoint, mais seule l'entreprise mandataire est responsable de l'intégralité du projet par rapport au maître d'ouvrage.

Avantages et inconvénients de la co-traitance

Alors, la cotraitance est-elle une bonne ou une mauvaise option ? Lorsqu’elle passe au banc d’essai, une dimension de la cotraitance saute aux yeux : elle permet indéniablement aux petites structures une mutualisation précieuse lorsqu’elles partent à l’attaque d’appels d’offres conséquents.

AVANTAGES :

• Mutualisation des ressources matérielles, humaines et financières pour répondre à des appels d'offres jusqu'alors inaccessibles.
• Possibilité d'obtenir de grands projets qui, une fois divisés, permettent aux entreprises de partager les tâches.
• Association de réalisations et de références de projets de chaque collaborateur, ce qui facilite la recherche de nouveaux clients, l'amélioration de l'image de l'entreprise et la reconnaissance dans le secteur.
• Élargir le réseau et les compétences en combinant celles de tous les collaborateurs.
• Motivation accrue face à des défis partagés.

INCONVÉNIENTS :

• Risque économique en cas de défaillance d'une entreprise (dans le cas d'un groupement solidaire).
• Risque de désaccords.
• Gestion de projets complexes, nécessitant une bonne connaissance de la GME (administration, comptabilité, communication avec les clients, etc.)

Réussir sa co-traitance avec OOTI

Pour faciliter la gestion de la cotraitance, OOTI propose désormais la gestion centralisée de toutes les informations de facturation en un seul endroit. A partir du suivi de votre projet, il est désormais possible d'émettre et de suivre l'état de la facturation des différents collaborateurs impliqués en quelques clics avant de centraliser ces informations et de les transmettre à votre maître d'ouvrage.

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*Chiffres issus de l'édition 2020 des Chiffres MAF, portant sur les travaux réalisés en 2018 et déclarés en 2019."